Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://miaou-maison.fr/, est édité par :

SELLGATE SAS
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
SIREN : 989 318 597
SIRET : 989 318 597 00014
RCS : Paris 989 318 597
TVA intracommunautaire : FR49989318597

Nom commercial / marque exploitée : Miaou-Maison

Adresse e-mail de contact : contactsellgate@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Paul Bompard
en qualité de représentant légal de SELLGATE SAS

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 rue O’Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Contact : assistance@shopify.com

Activité du site

Le site Miaou-Maison propose à la vente en ligne des accessoires et mobiliers pour chats à destination des clients situés en France et dans les pays de l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, visuels, logos, charte graphique, vidéos, icônes, sons, ainsi que leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de SELLGATE SAS ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.

Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles dans le cadre notamment :

• de la création d’un compte client ;

• de la passation de commande ;

• du paiement ;

• de l’inscription à la newsletter ;

• du dépôt d’avis ;

• de la navigation sur le site via des cookies et outils de mesure d’audience.

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la législation française applicable.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience / analytics.

L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ses préférences en matière de cookies via le bandeau prévu à cet effet, sous réserve des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site.

Responsabilité

SELLGATE SAS s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, SELLGATE SAS décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du site ;

• pour toute survenance de bugs ;

• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables au consommateur résidant en France ou dans un État membre de l’Union européenne.